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O-6, r. 9 - Règlement sur les modalités d’élection au Conseil d’administration de l’Ordre des opticiens d’ordonnances du Québec

Article 2.13
Versions de la disposition

Texte complet
2.13. Au cas où le secrétaire est empêché d’exercer ses fonctions en vertu du présent règlement, le Conseil d’administration peut désigner toute autre personne pour le remplacer pour la durée de son empêchement.
R.R.Q., 1981, c. O-6, r. 7, a. 2.13.
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